Mentions légales
1/ PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.archangelsacademy.co/, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SAS A&A PROD – 23/25 rue Jean-Jacques Rousseau Paris 75001.
Tel : 06.84.39.13.37
[email protected]
Créateur : Arthur NAUDION & Alain MARIADASSOU
Responsable publication : Arthur Naudion – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Arthur NAUDION, [email protected]
Hébergeur : Thinkific
Société par Action Simplifiée
Numéro TVA Intracommunautaire : FR26904850666
Développement et design : Arthur NAUDION, Alain MARIADASSOU et Thinkific
Site Web : https://www.archangelsacademy.co/
2/ CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site https://www.archangelsacademy.co/
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3/ DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://www.archangelsacademy.co/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des formations proposées par la SAS A&A PROD représentée par Arthur Naudion.
La société s’efforce de fournir sur le site https://www.archangelsacademy.co/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site https://www.archangelsacademy.co/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.archangelsacademy.co/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4/ RESPONSABILITE
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6/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
10/ LEXIQUE.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).